Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY
/
OH OU BA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OH OU BA
DEVANLAY S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
94509815
Date de dépôt :
24/02/1994
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
24/02/2004

Présentation de la marque OH OU BA

Déposée le 24 février 1994 par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « OH OU BA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVANLAY domicilié(e) 317 faubourg Croncels, 10000 TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 880 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOLLIER M.C. DEVANLAY - France.

La marque OH OU BA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OH OU BA est expirée depuis le 24 février 2004.

DEVANLAY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TIMWEAR , LB ELBE LOUIS BONBON , LILIA , TARGA , GILLY , MISS TIM TIM WEAR , PRIMA , Daniel de Vanlay , PLUS TIMWEAR QUE JAMAIS


DEVANLAY S.A. Société anonyme - 317 faubourg Croncels, 10000 TROYES - France - SIREN 562880468


CHOLLIER M.C. DEVANLAY - France


Inscription le 18 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389148 - Publication au BOPI 2004-03-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Sous-vêtements et pyjamas masculins