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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY
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MILLE FLEURS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MILLE FLEURS
DEVANLAY S.A.

Numéro de dépôt :
1230141
Date de dépôt :
15/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2003

Présentation de la marque MILLE FLEURS

Déposée le 15 février 1983 par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MILLE FLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVANLAY domicilié(e) 317/325 faubourg Croncels, 10000 TROYES (dossier no 2014338) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 880 468 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHOLLIER Marie-Claude DEVANLAY SA domicilié(e) (dossier no 2014338) - France.

La marque MILLE FLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MILLE FLEURS est expirée depuis le 15 février 2003.

DEVANLAY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TIMWEAR , LB ELBE LOUIS BONBON , LILIA , TARGA , GILLY , MISS TIM TIM WEAR , PRIMA , Daniel de Vanlay , PLUS TIMWEAR QUE JAMAIS


DEVANLAY S.A. - 317/325 faubourg Croncels, 10000 TROYES (dossier no 2014338) - France - SIREN 562880468


CHOLLIER Marie-Claude DEVANLAY SA - (dossier no 2014338) - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 1993 n°2014338 - Publication au BOPI 1993-01-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

Inscription le 30 novembre 1992 - Transmission de propriété n°152297 - Publication au BOPI 1992-11-30

Tous vêtements.