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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY
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MIEUX SONT LES HOMMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIEUX SONT LES HOMMES
DEVANLAY SA

Numéro de dépôt :
92414250
Date de dépôt :
12/03/1992
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
12/03/2002

Présentation de la marque MIEUX SONT LES HOMMES

Déposée le 12 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « MIEUX SONT LES HOMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVANLAY domicilié(e) 317 faubourg Croncels, 10000 TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 880 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOLLIER Marie-Claude DEVANLAY SA - France.

La marque MIEUX SONT LES HOMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIEUX SONT LES HOMMES est expirée depuis le 12 mars 2002.

DEVANLAY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TIMWEAR , LB ELBE LOUIS BONBON , LILIA , TARGA , GILLY , MISS TIM TIM WEAR , PRIMA , Daniel de Vanlay , PLUS TIMWEAR QUE JAMAIS


DEVANLAY SA - 317 faubourg Croncels, 10000 TROYES - France - SIREN 562880468


CHOLLIER Marie-Claude DEVANLAY SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

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