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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DEVANLAY S.A. Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1350659
Date de dépôt :
14/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2016
Marque figurative de DEVANLAY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVANLAY domicilié(e) 92 rue Réaumur,75002 PARIS (dossier no 2307518) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 880 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2307518) - 75009 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 14 avril 2016.

DEVANLAY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TIMWEAR , LB ELBE LOUIS BONBON , LILIA , TARGA , GILLY , MISS TIM TIM WEAR , PRIMA , Daniel de Vanlay , PLUS TIMWEAR QUE JAMAIS


DEVANLAY S.A. Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 92 rue Réaumur,75002 PARIS (dossier no 2307518) - 75002 - France - SIREN 562880468


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2307518) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 2006 n°2307518 - Publication au BOPI 2006-02-09

Renouvellement sans limitation n°2068166 - Publication au BOPI 1996-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Inscription le 5 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°292885 - Publication au BOPI 2000-01-05

Inscription le 16 mars 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°665038 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-16

Tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décorations pour arbres de Noël.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].