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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY
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GIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GIL
DEVANLAY SA

Numéro de dépôt :
1210163
Date de dépôt :
26/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2002

Présentation de la marque GIL

Déposée le 26 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVANLAY domicilié(e) Siège social: 317 faubourg Croncels, 10000 TROYES (dossier no 2004568) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 880 468 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHOLLIER Marie-Claude DEVANLAY SA domicilié(e) (dossier no 2004568) - France.

La marque GIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GIL est expirée depuis le 26 juillet 2002.

DEVANLAY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TIMWEAR , LB ELBE LOUIS BONBON , LILIA , TARGA , GILLY , MISS TIM TIM WEAR , PRIMA , Daniel de Vanlay , PLUS TIMWEAR QUE JAMAIS


DEVANLAY SA - Siège social: 317 faubourg Croncels, 10000 TROYES (dossier no 2004568) - France - SIREN 562880468


CHOLLIER Marie-Claude DEVANLAY SA - (dossier no 2004568) - France


Renouvellement sans limitation le 4 mai 1992 n°2004568 - Publication au BOPI 1992-05-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01

Inscription - Changement de dénomination n°12141 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°12140 - Publication au BOPI

Fils.Tissus couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes. Articles de bonneterie en tous genres, pour hommes, dames, enfants, fillettes et garçonnets, bas, chaussettes, sous-vêtements, lingerie de corps, vêtements confectionnés en tous genres et tous articles d'habillement.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.