CEINTURE NOIRE
Présentation de la marque CEINTURE NOIRE
Déposée le 10 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « CEINTURE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CEINTURE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEINTURE NOIRE est expirée depuis le 10 janvier 2006.
DEVANLAY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 1996 n°2061389 - Publication au BOPI 1996-01-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35
Inscription le 6 juin 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°201870 - Publication au BOPI 1996-06-06
Inscription le 26 février 1996 - RECOURS EN RESTAURATION n°198166 - Publication au BOPI 1996-02-26
Inscription le 5 février 1996 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°196998 - Publication au BOPI 1996-02-05