Déposée le 7 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POLICHINELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVANLAY SA domicilié(e) 23-25 rue de Provence - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 880 468 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan - 75009 - PARIS - France.
La marque POLICHINELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244555.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque POLICHINELLE est expirée depuis le 7 septembre 2023.
DEVANLAY SA a également déposé les autres marques suivantes : POLICHINELLE
DEVANLAY SA, Société anonyme - 23-25 rue de Provence - 75009 - PARIS - France - SIREN 562880468
Cabinet WAGRET - 19, rue de Milan - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 28 avril 1993 n°2018260 - Publication au BOPI 1993-04-28
Renouvellement avec limitation le 15 juillet 2003 n°2246328 - Publication au BOPI 2003-07-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04
Inscription le 19 août 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°162241 - Publication au BOPI 1993-08-19
Inscription le 15 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253077 - Publication au BOPI 1998-04-15
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2013 n°2539976 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-24
Inscription le 16 mars 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°665038 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-16
Inscription le 3 janvier 2020 - Changement d'adresse n°776776 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-01-03
Papier et articles en papier, carton et articles en carton ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports ; articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles ; tous vêtements pour hommes, femmes et enfants.Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements) ; ornements et décoration pour arbres de Noël ; cartes à jouer.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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