Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY S.A
/
ORLY-SPORT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORLY-SPORT
DEVANLAY S.A, société anonyme

Numéro de dépôt :
1599062
Date de dépôt :
06/06/1990
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
06/06/2010

Présentation de la marque ORLY-SPORT

Déposée le 6 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « ORLY-SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVANLAY S.A domicilié(e) 92 rue Réaumur, 75002 PARIS (dossier no 2174670) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 880 468 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2174670) - France.

La marque ORLY-SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORLY-SPORT est expirée depuis le 6 juin 2010.


DEVANLAY S.A, société anonyme - 92 rue Réaumur, 75002 PARIS (dossier no 2174670) - France - SIREN 562880468


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2174670) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2000 n°2174670 - Publication au BOPI 2000-06-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Inscription le 20 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404287 - Publication au BOPI 2004-12-20

Inscription le 18 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389148 - Publication au BOPI 2004-03-18

Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.