Devan International Group N.V., Société de droit Belge
Numéro de dépôt :
1372983
Date de dépôt :
01/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/2026
Présentation de la marque DYLAN
Déposée le 1 octobre 1986 par la société étrangère Devan International Group N.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DYLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Devan International Group N.V domicilié(e) 539 Ninoofsesteenweg, B 9600 RONSE-RENAIX - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Murgitroyd, SARL, Mme AUGER Véronique domicilié(e) Immeuble Atlantis, 55 Allée Pierre Ziller, CS 50105, Sophia Antipolis - 06902 - VALBONNE - France.
La marque DYLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10
Renouvellement sans limitation n°2072255 - Publication au BOPI 1996-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-03
Inscription le 9 décembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°152588 - Publication au BOPI 1992-12-09
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2006 n°2324577 - Publication au BOPI 2006-10-04
Inscription le 9 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152589 - Publication au BOPI 1992-12-09
Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410804 - Publication au BOPI 2005-04-13
Inscription le 19 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°445793 - Publication au BOPI 2006-12-19
Inscription le 8 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°446313 - Publication au BOPI 2007-01-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06
Inscription le 8 août 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°580555 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08
Inscription le 27 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691431 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-09-27
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2016 n°2628763 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-09-27
Fibres de toute nature, brutes et ouvrées, fils et filés; tissus de toute nature, articles d'habillement confectionnés et tous autres articles textiles.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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