LES CANSONNIERS
Présentation de la marque LES CANSONNIERS
Déposée le 18 mars 1993 par DEVALLOUIT JEAN-MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « LES CANSONNIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES CANSONNIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CANSONNIERS est expirée depuis le 18 mars 2003.
DEVALLOUIT JEAN-MICHEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-43
Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20