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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) devaline
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DEVALINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEVALINE
devaline, sarl

Numéro de dépôt :
3912015
Date de dépôt :
10/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2022
DEVALINE de devaline

Présentation de la marque DEVALINE

Déposée le 10 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) devaline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEVALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) devaline domicilié(e) 30 rue courtépée - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 696 808 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent PROVOST domicilié(e) 30 rue Courtépée - 21000 - DIJON - France.

La marque DEVALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVALINE est expirée depuis le 10 avril 2022.


devaline, sarl - 30 rue courtépée - 21000 - DIJON - France - SIREN 538696808


Laurent PROVOST - 30 rue Courtépée - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.