Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Eglise du Créateur
M. DEVALEZ Olivier

Numéro de dépôt :
3963645
Date de dépôt :
26/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2022
Eglise du Créateur de DEVALEZ Olivier

Présentation de la marque Eglise du Créateur

Déposée le 26 novembre 2012 par monsieur DEVALEZ Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Eglise du Créateur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est monsieur DEVALEZ Olivier domicilié(e) 65 rue Anatole France - 18200 - SAINT-AMAND-MONTROND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DEVALEZ Olivier domicilié(e) 65 rue Anatole France - 18200 - SAINT-AMAND-MONTROND - France.

La marque Eglise du Créateur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eglise du Créateur est expirée depuis le 26 novembre 2022.


M. DEVALEZ Olivier - 65 rue Anatole France - 18200 - SAINT-AMAND-MONTROND - France


M. DEVALEZ Olivier - 65 rue Anatole France - 18200 - SAINT-AMAND-MONTROND - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Diffusion du message de Ben Klassen en France et dans le monde par tous moyens de communication.

Éducation.