Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEVAL
Deval Traiteur, SARL Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
4367487
Date de dépôt :
09/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2027
DEVAL de Deval Traiteur

Présentation de la marque DEVAL

Déposée par voie électronique le 9 juin 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Deval Traiteur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Deval Traiteur domicilié(e) 83 Route de Créon - 33750 - ST GERMAIN DU PUCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 783 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Deval Traiteur, M. Nicolas Valduga domicilié(e) 83 Route de Créon - 33750 - ST GERMAIN DU PUCH - France.

La marque DEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVAL arrivera à expiration en date du 9 juin 2027.


Deval Traiteur, SARL Unipersonnelle - 83 Route de Créon - 33750 - ST GERMAIN DU PUCH - France - SIREN 452783061


Deval Traiteur, M. Nicolas Valduga - 83 Route de Créon - 33750 - ST GERMAIN DU PUCH - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Stylos ; livres de cuisine ; cartes de visites ; revues ; clichés ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de sport ; (vêtements) ; tenues de cuisine (vêtements) ; tenues de salle (vêtements) ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Plats préparés à base de légumes et/ou plats préparés à base de viande et/ou plats préparés à base de poisson ; pâtés de viande ; pâtés de porc ; rillettes ; rillettes d'oie ; foie gras ; foie gras en conserve ; foie gras mi-cuit ; foie gras de canard ; foie gras d'oie ; confits d'oie ; confits de canard ; gésiers en conserve ; mousse de foie gras ; huiles comestibles ; graisses comestibles ; graisse d'oie comestible ; graisse de canard comestible ; salades composées à bases de légumes ; salades composées à base de légumes et de viandes ; salades composées à base de légumes et de poissons ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires commerciales et/ou publicitaires ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité photographique ; publicité cinématographique ; publicité par correspondance ; publicité sur réseaux informatiques ; étude et recherche de marchés ; sondages d'opinion ; promotion des ventes pour les tiers ; service de marketing ; vente au détail de produits alimentaires, de plats préparés, de pizzas, de sandwiches, de pâtisseries, de boissons alcooliques et non alcooliques, de crèmes glacées, de biscuits, de soupes de légumes, de salades de légumes et de fruits, de pâtés et de préparations à base de viande ; vente en ligne de produits alimentaires, de plats préparés, de pizzas, de sandwiches, de pâtisseries, de boissons alcooliques et non alcooliques, de crèmes glacées, de biscuits, de soupes de légumes, de salades de légumes ou de fruits, de pâtés et de préparations à base de viande ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution (livraison de produits) ; Emballage de produits alimentaires ; transport et livraison à domicile de produits alimentaires, de boissons, de plats cuisinés et de repas préparés ; conditionnement de produits alimentaires ;

Education ; formation aux activités de cuisine ; formation pratique (démonstration) ; organisation de stages de formation ; édition et publication de livres et de revues ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; édition de cédéroms et de dévédéroms ; organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif ; organisation et conduite de conférences ; formation aux activités de service de clientèle ; organisation de colloques, de congrès, de séminaires, de galas ; planification de réceptions privées et professionnelles (divertissement) ; planification de réceptions (divertissement) à savoir banquets ; services rendus par un franchiseur à savoir formation de base du personnel ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; Services de cuisiniers à domicile (restauration) ; service de cuisiniers pour des réceptions (restauration) ; prêt et location de chaises ; prêt et location de tentes, d'auvents de réception ; prêt et location de tables, de chaises, de linge de table, de verrerie ; .