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Marques déposées par madame DEVAL épouse CATY Catherine
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NOVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVA
Mme DEVAL épouse CATY Catherine

Numéro de dépôt :
1516308
Date de dépôt :
24/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/1999

Présentation de la marque NOVA

Déposée le 24 février 1989 par madame DEVAL épouse CATY Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame DEVAL épouse CATY Catherine domicilié(e) LA CROZE, rue Bruno Larat, 26100 ROMANS. - France.

La marque NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA est expirée depuis le 24 février 1999.

DEVAL épouse CATY Catherine a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE CARRAZ


Mme DEVAL épouse CATY Catherine - LA CROZE, rue Bruno Larat, 26100 ROMANS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Chaussures, sacs, maroquinerie, bijoux. produits pour polir

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.