Déposée le 25 janvier 1989 par DEVAIVRE Anne-Marie et SCHAAL Jean-Loup
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ATYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont DEVAIVRE Anne-Marie domicilié(e) 84 rue Saint Louis en l'Isle 75004 PARIS, - France et SCHAAL Jean-Loup domicilié(e) 84 rue Saint Louis en l'Isle 75004 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMAIGNERE - France.
La marque ATYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATYS est expirée depuis le 25 janvier 1999.
DEVAIVRE Anne-Marie a également déposé les autres marques suivantes : ATYS , TANIT
DEVAIVRE Anne-Marie - 84 rue Saint Louis en l'Isle 75004 PARIS, - France
SCHAAL Jean-Loup - 84 rue Saint Louis en l'Isle 75004 PARIS - France
LAMAIGNERE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-03
Communication, transmission de message, méssagerie télématique, agence d'information. Education, formation, séminaire d'entreprise. Programmation pour ordinateur. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles. Formations financières et monétaires. Transmission d'informations contenues dans une banque de données et dans un centre serveur.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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