Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEVA
DEVA Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité limitée c/o ARMAND THIERY

Numéro de dépôt :
3184522
Date de dépôt :
20/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2012
DEVA de DEVA   Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité limitée   c/o ARMAND THIERY

Présentation de la marque DEVA

Déposée le 20 septembre 2002 par la société DEVA Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité limitée c/o ARMAND THIERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est la société DEVA Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité limitée c/o ARMAND THIERY domicilié(e) 46 Rue Raspail,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 175 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque DEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVA est expirée depuis le 20 septembre 2012.


DEVA Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité limitée c/o ARMAND THIERY - 46 Rue Raspail,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France - SIREN 421175605


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 19 août 2003 - Rejet partiel n°375873 - Publication au BOPI 2003-08-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, lunettes (optique), montures de lunettes, étuis à lunettes, lunettes de vue, lunettes de soleil, instruments et appareils de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils de radio ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Cuir et imitations du cuir ; sacs à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écoliers, attaché-cases, sacs de plage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; trousses de voyage (maroquinerie), porte-monnaie non en métaux précieux ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et selleries. Télécommunications, communications radiophoniques, télégraphiques, télématiques et téléphoniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, transmission de télécopies, location d'appareils pour la transmission des messages, messageries électroniques, informations en matière de télécommunications. Services de télex, de vidéographie et de transmission d'informations par télescripteur ; services de télétraitement, de téléinformatique et de transmission d'informations par voie télématique. Services de transmission de données en ligne et en mode autonome. Transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Agences de presse et d'informations.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.