Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEVA
DEVA DOG WARE LIMITED (société britannique)

Numéro de dépôt :
1581106
Date de dépôt :
20/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2000

Présentation de la marque DEVA

Déposée le 20 mars 1990 par DEVA DOG WARE LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEVA DOG WARE LIMITED (société britannique), domicilié(e) 320 Witton Road, BIRMINGHAM B6 6PA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque DEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVA est expirée depuis le 20 mars 2000.


DEVA DOG WARE LIMITED (société britannique) - 320 Witton Road, BIRMINGHAM B6 6PA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Colliers, laisses, muselières et harnais pour animaux. Chaînes, attaches, raccords, anneaux, chaînons et poignées, tous ces produits étant en métal

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.