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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEUZA
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Le thé de l'infante
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le thé de l'infante
DEUZA, sarl

Numéro de dépôt :
4218275
Date de dépôt :
15/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le thé de l\'infante de DEUZA

Présentation de la marque Le thé de l'infante

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEUZA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le thé de l'infante »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEUZA domicilié(e) 18 rue Garat - 64500 - Saint Jean de Luz - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 193 946 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEUZA, M. Pierre Elgorriaga domicilié(e) 18 rue Garat - 64500 - Saint Jean de Luz - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DEUZA a également déposé les autres marques suivantes : Le café luzien , Thé les Amants de Saint Jean , DONIBANE le café de Saint Jean de Luz , La collection rare


DEUZA, sarl - 18 rue Garat - 64500 - Saint Jean de Luz - France - SIREN 810193946


DEUZA, M. Pierre Elgorriaga - 18 rue Garat - 64500 - Saint Jean de Luz - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Inscription le 19 juillet 2018 - Rejet total n°728887 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-19

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.