Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DORE DE GATINE
ASSOCIATION DEUX-SEVRIENNE POUR LA FABRICATION ET LA PROMOTION DE JUS DE FRUITS NATURELS

Numéro de dépôt :
1683188
Date de dépôt :
25/11/1988
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
25/11/1998
DORE DE GATINE de DEUX-SEVRIENNE POUR LA FABRICATION ET LA PROMOTION DE JUS DE FRUITS NATURELS

Présentation de la marque DORE DE GATINE

Déposée le 25 novembre 1988 par l'association loi 1901 DEUX-SEVRIENNE POUR LA FABRICATION ET LA PROMOTION DE JUS DE FRUITS NATURELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « DORE DE GATINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DEUX-SEVRIENNE POUR LA FABRICATION ET LA PROMOTION DE JUS DE FRUITS NATURELS domicilié(e) Frécul, 79130 SECONDIGNY - France.

La marque DORE DE GATINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORE DE GATINE est expirée depuis le 25 novembre 1998.


ASSOCIATION DEUX-SEVRIENNE POUR LA FABRICATION ET LA PROMOTION DE JUS DE FRUITS NATURELS - Frécul, 79130 SECONDIGNY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Boissons de fruits et jus de fruits, autres préparations pour faire des boissons