Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETPRINT
DEUX PONTS, SAS

Numéro de dépôt :
3758922
Date de dépôt :
04/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2020
NETPRINT de DEUX PONTS

Présentation de la marque NETPRINT

Déposée le 4 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEUX PONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NETPRINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEUX PONTS domicilié(e) Rue des Condamines - 38320 - BRESSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 068 500 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Lonjon & Associés domicilié(e) 3 Chemin du Vieux Chêne - 38240 - MEYLAN - France.

La marque NETPRINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETPRINT est expirée depuis le 4 août 2020.

DEUX PONTS a également déposé les autres marques suivantes : THE FRENCH ZEST , DEUX PONTS HAUTE IMPRIMERIE , LE SINGE & L'OURS , DIX PLURIMEDIA DESIGN CONCEPT , MANUFACTURE D'HISTOIRE , ATELIER DE LA MANUFACTURE


DEUX PONTS, SAS - Rue des Condamines - 38320 - BRESSON - France - SIREN 068500982


Cabinet Lonjon & Associés - 3 Chemin du Vieux Chêne - 38240 - MEYLAN - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).