Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE SINGE & L'OURS
DEUX PONTS

Numéro de dépôt :
4662534
Date de dépôt :
01/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2030
LE SINGE & L\'OURS de DEUX PONTS

Présentation de la marque LE SINGE & L'OURS

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2020 par DEUX PONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE SINGE & L'OURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est DEUX PONTS domicilié(e) 5 RUE DES CONDAMINES - 38320 - BRESSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François PASQUIER domicilié(e) 75 avenue Gabriel Péri - 38400 - SAINT-MARTIN-D'HERES - France.

La marque LE SINGE & L'OURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4662534.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SINGE & L'OURS arrivera à expiration en date du 1 juillet 2030.

DEUX PONTS a également déposé les autres marques suivantes : THE FRENCH ZEST , DEUX PONTS HAUTE IMPRIMERIE , NETPRINT , DIX PLURIMEDIA DESIGN CONCEPT , MANUFACTURE D'HISTOIRE , ATELIER DE LA MANUFACTURE


DEUX PONTS - 5 RUE DES CONDAMINES - 38320 - BRESSON - France


Monsieur François PASQUIER - 75 avenue Gabriel Péri - 38400 - SAINT-MARTIN-D'HERES - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.