Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FABRIQUE GENERALE
Deux Mille Un, SARL

Numéro de dépôt :
4036893
Date de dépôt :
03/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2023
FABRIQUE GENERALE de Deux Mille Un

Présentation de la marque FABRIQUE GENERALE

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Deux Mille Un auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FABRIQUE GENERALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Deux Mille Un domicilié(e) 24 rue Jean Moinon - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laclaverie Alexandre domicilié(e) 36 rue Keller - 75011 - Paris - France.

La marque FABRIQUE GENERALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABRIQUE GENERALE est expirée depuis le 3 octobre 2023.


Deux Mille Un, SARL - 24 rue Jean Moinon - 75010 - Paris - France


M. Laclaverie Alexandre - 36 rue Keller - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.