Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DTS
Numéro de dépôt :
1436550
Date de dépôt :
10/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/1997
Présentation de la marque DTS
Déposée le 10 février 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Deutscher Touristik Service auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436550.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DTS est expirée depuis le 10 février 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16