Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEUTSCHE SCHULE TOULOUSE
Deutscher Schulverein Toulouse, Association

Numéro de dépôt :
3942827
Date de dépôt :
30/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/08/2022
DEUTSCHE SCHULE TOULOUSE de Deutscher Schulverein Toulouse

Présentation de la marque DEUTSCHE SCHULE TOULOUSE

Déposée le 30 août 2012 par Deutscher Schulverein Toulouse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DEUTSCHE SCHULE TOULOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est Deutscher Schulverein Toulouse, Association domicilié(e) 2 allée de l'Herbaudière - 31770 - Colomiers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Deutscher Schulverein Toulouse, Mme. Diesterheft Evelyn domicilié(e) 2 allée de l'Herbaudière - 31770 - Colomiers - France.

La marque DEUTSCHE SCHULE TOULOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942827.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEUTSCHE SCHULE TOULOUSE est expirée depuis le 30 août 2022.


Deutscher Schulverein Toulouse, Association - 2 allée de l'Herbaudière - 31770 - Colomiers - France


Deutscher Schulverein Toulouse, Mme. Diesterheft Evelyn - 2 allée de l'Herbaudière - 31770 - Colomiers - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles.