DEUTSCHE TRANSNATIONAL TRUSTEE CORPORATION, INC., Société de la Province de l'Ile du Prince Edward
Numéro de dépôt :
1442103
Date de dépôt :
17/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2027
Présentation de la marque PAN
Déposée le 17 septembre 1987 par la société DEUTSCHE TRANSNATIONAL TRUSTEE CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société DEUTSCHE TRANSNATIONAL TRUSTEE CORPORATION domicilié(e) 15 Queen Street, Ile du Prince Edward, CHARLOTTETOWN - Canada.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque PAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PAN arrivera à expiration en date du 17 septembre 2027.
DEUTSCHE TRANSNATIONAL TRUSTEE CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : PRIMOR , POLAR
DEUTSCHE TRANSNATIONAL TRUSTEE CORPORATION, INC., Société de la Province de l'Ile du Prince Edward - 15 Queen Street, Ile du Prince Edward, CHARLOTTETOWN - Canada
CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France
Renouvellement sans limitation le 14 août 2007 n°2348792 - Publication au BOPI 2007-08-14
Renouvellement sans limitation n°2094374 - Publication au BOPI 1997-34
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21
Inscription le 30 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510870 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30
Inscription le 30 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510871 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2017 n°2660051 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-25
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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