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Marques déposées par DEUTSCHE NOVOPAN GESELLSCHAFT MIT BESCHRANKTER HAFTUNG
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DECOPAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOPAN
DEUTSCHE NOVOPAN GESELLSCHAFT MIT BESCHRANKTER HAFTUNG, GTTINGEN

Numéro de dépôt :
1106012
Date de dépôt :
07/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DECOPAN

Déposée le 7 septembre 1979 par DEUTSCHE NOVOPAN GESELLSCHAFT MIT BESCHRANKTER HAFTUNG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DECOPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEUTSCHE NOVOPAN GESELLSCHAFT MIT BESCHRANKTER HAFTUNG, GTTINGEN, domicilié(e) République Fédérale d'Allemagne - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque DECOPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DECOPAN est expirée depuis le 7 septembre 1989.

DEUTSCHE NOVOPAN GESELLSCHAFT MIT BESCHRANKTER HAFTUNG a également déposé les autres marques suivantes : IGNIPAN


DEUTSCHE NOVOPAN GESELLSCHAFT MIT BESCHRANKTER HAFTUNG, GTTINGEN - République Fédérale d'Allemagne - Allemagne


Cabinet TONY-DURAND. - France


Inscription - Transmission de propriété n°44353 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012

Inscription - Changement d'adresse n°8687 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°129326 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°119332 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°119331 - Publication au BOPI

Matériaux de construction;plaques ou panneaux en bois contreplaqué, ou à base de copeaux ou particules de bois, ayant ou non subi un traitement spécial et comportant ou non un revêtement, destinés à leur donner un aspect décoratif ou une couleur, ou une résistance particulière aux agents biologiques, chimiques ou mécaniques;revêtements en matières plastiques ou à base de résine synthétique ou en matières ignifuges.