Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEMO
Deutsche Gesellschaft für Wiederaufarbeitung von Kernbrennstoffen mbH (Société de droit allemand)

Numéro de dépôt :
1422223
Date de dépôt :
08/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/1997

Présentation de la marque FEMO

Déposée le 8 juillet 1987 par Deutsche Gesellschaft für Wiederaufarbeitung von Kernbrennstoffen mbH (Société de droit allemand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FEMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Deutsche Gesellschaft für Wiederaufarbeitung von Kernbrennstoffen mbH (Société de droit allemand), domicilié(e) Hamburger Allée 4, D-3000 HANNOVER 1. - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. LEMONNIER - France.

La marque FEMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEMO est expirée depuis le 8 juillet 1997.


Deutsche Gesellschaft für Wiederaufarbeitung von Kernbrennstoffen mbH (Société de droit allemand) - Hamburger Allée 4, D-3000 HANNOVER 1. - Allemagne


CABINET A. LEMONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Cellules de traitement conÇues pour commande manipulable à distance pour installations chimiques;échafaudages ou modules d'échafaudage à commande manipulable à distance pour la réception de constituants de traitement de technique des procédés pour installations chimiques, en particulier des installations pour le retraitement des combustibles nucléaires irradiés; engins de levage, dispositif de manutention, manipulateurs et outillages utilisables à distance pour manoeuvre, maintenance et entretien effectués à distance d'installation de traitement travaillant des substances chimiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.