Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bison
DEUTSCHE CALYPSOL GESELLSCHAFT mbH, Société de droit allemand Fringst Strasse 20-26. 4 DUSSELDORF (République Fédérale d'Allemagne).

Numéro de dépôt :
1262502
Date de dépôt :
24/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/1994

Présentation de la marque Bison

Déposée le 24 février 1984 par la société étrangère DEUTSCHE CALYPSOL GESELLSCHAFT mbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Bison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère DEUTSCHE CALYPSOL GESELLSCHAFT mbH - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT de KERAVENANT et HERRBURGER - France.

La marque Bison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bison est expirée depuis le 24 février 1994.


DEUTSCHE CALYPSOL GESELLSCHAFT mbH, Société de droit allemand Fringst Strasse 20-26. 4 DUSSELDORF (République Fédérale d'Allemagne). - Allemagne


Cabinet BERT de KERAVENANT et HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Huile essences et graisses non comestibles pétroles, machines, appareils et instruments divers et leurs organes non compris dans d'autres classes.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.