Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEUTSCHE BANK FONDS
Deutsche Bank Gestion S.A.

Numéro de dépôt :
95596905
Date de dépôt :
10/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2005

Présentation de la marque DEUTSCHE BANK FONDS

Déposée le 10 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) Deutsche Bank Gestion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEUTSCHE BANK FONDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Deutsche Bank Gestion domicilié(e) 3, avenue de Friedland, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 538 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ CNIT WTC2 - France.

La marque DEUTSCHE BANK FONDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEUTSCHE BANK FONDS est expirée depuis le 10 novembre 2005.

Deutsche Bank Gestion a également déposé les autres marques suivantes : DM CASH , DB FONDS


Deutsche Bank Gestion S.A. - 3, avenue de Friedland, 75008 PARIS - France - SIREN 332538388


BREESE - MAJEROWICZ CNIT WTC2 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Finances, Affaires financières, bancaires, monétaires, gestion de fonds communs de placement et de société d'investissement à capital variable (SICAV), investissements de capitaux, agences de change, opérations de change, informations financières, monétaires et bancaires, analyse financière, cote et courtage en bourse, services de cartes de crédit et de débit, cautions, prêts, dépôts en coffres-forts, crédits, services fiduciaires, constitution de fonds, placement de fonds, gérance de fortune, transfert électronique de fonds, émission de titre, assurances, épargne, produits d'assurance-vie, produits épargne