DB COURT TERME
Présentation de la marque DB COURT TERME
Déposée le 15 mai 1990 par la société étrangère DEUTSCHE BANK AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DB COURT TERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DB COURT TERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705487.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DB COURT TERME est expirée depuis le 15 mai 2010.
DEUTSCHE BANK AG a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2000 n°2170999 - Publication au BOPI 2000-04-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16