Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TRAIN DB
Deutsche Bahn AG, société anonyme de droit allemand

Numéro de dépôt :
3155758
Date de dépôt :
26/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2022
LE TRAIN DB de Deutsche Bahn AG

Présentation de la marque LE TRAIN DB

Déposée le 26 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) Deutsche Bahn AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TRAIN DB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Deutsche Bahn AG domicilié(e) Potsdamer Platz 2 - 10785 - BERLIN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Helga PERNEZ, Avocat à la Cour domicilié(e) 27 rue du Pont Neuf - 75001 - PARIS - France.

La marque LE TRAIN DB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155758.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TRAIN DB est expirée depuis le 26 mars 2022.

Deutsche Bahn AG a également déposé les autres marques suivantes : Railport France , BAHN , Railport


Deutsche Bahn AG, société anonyme de droit allemand - Potsdamer Platz 2 - 10785 - BERLIN - Allemagne


Helga PERNEZ, Avocat à la Cour - 27 rue du Pont Neuf - 75001 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Renouvellement avec limitation le 22 février 2012 n°2492220 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-22

Véhicules, bicyclettes ; appareils de locomotion par terre, par eau et par air (autant que compris dans la classe 12) ; véhicules sur rails, y compris wagons de voyageurs et les locomotrices ; éléments de véhicules sur rails, à savoir les châssis de conduite, les carrosseries, les moteurs et les freins. Papier, carton et produits en papier et carton, à savoir les essui-mains en papier, serviettes en papier, papier à filtre, mouchoirs en papier, briques d'emballage, sachets d'emballage, papier d'emballage ; produits de l'imprimerie, imprimés, brochures, magazines, dépliants, prospectus, posters, journaux, revues, livres, cartes à jouer ; papeterie, y compris les articles d'écriture et de dessins ; trousses d'écriture ; cartes postales, cartes d'identité, cartes téléphoniques ; articles de bureau, à savoir les tampons, encreurs, encre à tamponner, ouvre-lettres, coupe-papiers, paniers à courrier, classeurs, sous-mains, perforateurs, agrafeuses, trombones et attaches, étiquettes adhésives même autocollantes ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) sous la forme de produits de l'imprimerie, jeux, mappemondes, tableaux noirs et instruments de dessin pour tableau noir, matière d'emballage en plastique, à savoir les couvertures, sachets, sacs, feuilles, ces dernières même autocollantes et/ou décoratives. Vêtements, en particulier les vêtements de sport, de loisir et d'enfants ; chaussures, en particulier les chaussures de sport, de loisir et d'enfants ; bas, chaussettes, cravates ; gants ; couvre-chefs. Jeux, y compris les jeux électriques et électroniques, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), en particulier les ballons à jouer ; appareils de sport. Entretien et réparation de véhicules sur rails ainsi que de machines, outils et appareils pour véhicules sur rails ; constructions au dessus et en dessous du sol, génie civil pour les voies de chemins de fer y compris l'installation et le montage de systèmes de signalisation, radio et télécommunication pour chemins de fer ; exploitation d'une infrastructure de chemins de fer, à savoir la construction et l'entretien de voies ferroviaires ; réparation et entretien d'installations et de récepteurs de télécommunication ; location de véhicules sur rails, de poids lourds et de bateaux ainsi que de machines, d'outils et d'appareils pour chemins de fer. Activités de transport, en particulier le transport de personnes et de marchandises par chemins de fer, poids lourds, avions et bateaux ; services en rapport avec les systèmes de véhicules sur rails, à savoir les services de porte-bagages, consigne de bagages, renseignements sur les horaires et la circulation, même à l'aide d'installations électroniques, réservation de places, organisation de voyages de jeunesse, de loisir, voyages culturels par eaux, par terre ou par air ; organisation de voyages par rails y compris l'accompagnement de voyage ; accompagnement de voyageurs ; service de wagons-lits, transport, entreposage et emballage de marchandises ; services de porte-bagages ; location et entreposage de palettes de transport et d'entreposage, en bois, en plastique ou en métal ainsi que de containers de transport ou d'entreposage, en bois, en plastique ou en métal pour chemins de fer, poids lourds et bateaux ; location de voies ferroviaires.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.