Deutsche Amphibolin-Werke von Robert Murjahn Stiftung & Co KG, Société de droit allemand
Numéro de dépôt :
3123807
Date de dépôt :
02/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2021
Présentation de la marque Capa Nature
Déposée le 2 octobre 2001 par la société étrangère Deutsche Amphibolin-Werke von Robert Murjahn Stiftung & Co KG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Capa Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-45 du 9 novembre 2001.
Le déposant est la société étrangère Deutsche Amphibolin-Werke von Robert Murjahn Stiftung & Co KG domicilié(e) Rossdörfer Strasse 50 - 64372 - OBER-RAMSTADT - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque Capa Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Deutsche Amphibolin-Werke von Robert Murjahn Stiftung & Co KG, Société de droit allemand - Rossdörfer Strasse 50 - 64372 - OBER-RAMSTADT - Allemagne
Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32
Inscription le 18 septembre 2002 - retrait partiel n°354249 - Publication au BOPI 2002-09-18
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
Renouvellement sans limitation le 12 août 2011 n°2477886 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-12
Inscription le 16 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614878 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16
Produits pour la conservation et l'étanchéité du ciment et du béton (à l'exception des huiles) ; matières plastiques à l'état brut sous la forme de poudres, de granulats ou de liquides utilisées comme adjuvants dans les matériaux de construction ; colles industrielles, colles d'amidon pour papiers peints ; colles pour le bâtiment. Peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; laques (peintures) ; produits de traitement du bois, produits d'apprêt, antirouille, mastics ; liants pour peintures ; colorants bactéricides/ fongicides ; diluants ; colorants, pâtes colorantes. Pierres naturelles et artificielles, matériaux de construction (non métalliques) , mortier, vernis pour bâtiments, agents de conservation des bâtiments (matériaux de construction non métalliques) , murs, couvertures, toits ayant des surfaces en matière non métalliques ; tissus en fibres de verre et en plastique pour la construction, enduits synthétiques (matériaux de construction) .
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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