Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IPL
DEUS Robert

Numéro de dépôt :
93460109
Date de dépôt :
15/03/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2003

Présentation de la marque IPL

Déposée le 15 mars 1993 par la société DEUS Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IPL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la société DEUS Robert domicilié(e) 26 Rue Sylvain Dornon, 33770 SALLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 317 348 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DEUS Robert - France.

La marque IPL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460109.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IPL est expirée depuis le 15 mars 2003.


DEUS Robert - 26 Rue Sylvain Dornon, 33770 SALLES - France - SIREN 777317348


Monsieur DEUS Robert - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-42

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

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