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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Deus Communication
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plansm
Marque renouvelée - Marque en vigueur

plansm
Deus Communication, SAS

Numéro de dépôt :
3733022
Date de dépôt :
23/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2030
plansm de Deus Communication

Présentation de la marque plansm

Déposée le 23 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Deus Communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « plansm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Deus Communication domicilié(e) 47 rue Marcel Dassault - 92100 - Boulogne-Billancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 229 650 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Deleporte Wentz Avocat, Mme Deleporte Bénédicte domicilié(e) 5 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

La marque plansm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque plansm arrivera à expiration en date du 23 avril 2030.

Deus Communication a également déposé les autres marques suivantes : L'ECHANGISME , REK1 , SEXYLIB , plan pisse , Les pompeurs , AdopteUnBi , REZOH , GAYTRIP , PLANTRANS , tobelove


Deus Communication, SAS - 47 rue Marcel Dassault - 92100 - Boulogne-Billancourt - France - SIREN 412229650


Deleporte Wentz Avocat, Mme Deleporte Bénédicte - 5 rue Tronchet - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Renouvellement avec limitation le 16 mars 2020 n°2743005 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-16

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de messagerie électronique;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.