Déposée le 26 novembre 1990 par monsieur DEUMIE Patrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « LA BOITE A COUSCOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur DEUMIE Patrice domicilié(e) 24 rue Emile Guyou, 31400 TOULOUSEMonsieur MARCHALAND Jean-Claude,4 rue A. Rateau, 31200 Toulouse - France.
La marque LA BOITE A COUSCOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur DEUMIE Patrice - 24 rue Emile Guyou, 31400 TOULOUSEMonsieur MARCHALAND Jean-Claude,4 rue A. Rateau, 31200 Toulouse - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50
Couscous à emporter. à consommer sur place
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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