Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOITE A COUSCOUS
Monsieur DEUMIE Patrice

Numéro de dépôt :
1672463
Date de dépôt :
26/11/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
26/11/2000

Présentation de la marque LA BOITE A COUSCOUS

Déposée le 26 novembre 1990 par monsieur DEUMIE Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « LA BOITE A COUSCOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DEUMIE Patrice domicilié(e) 24 rue Emile Guyou, 31400 TOULOUSEMonsieur MARCHALAND Jean-Claude,4 rue A. Rateau, 31200 Toulouse - France.

La marque LA BOITE A COUSCOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOITE A COUSCOUS est expirée depuis le 26 novembre 2000.

DEUMIE Patrice a également déposé les autres marques suivantes : épil up , GOLDEN NAILS les spécialistes de l'ongle , LE MARCHANDEUR , ADULTERE , PIZZA DRIVE , MA COULEUR , COUSCOUS PHONE , GABOCHON , PAELLA PHONE , YELLOW PAELLA, YELLOW-COUSCOUS, YELLOW-PIZZA


Monsieur DEUMIE Patrice - 24 rue Emile Guyou, 31400 TOULOUSEMonsieur MARCHALAND Jean-Claude,4 rue A. Rateau, 31200 Toulouse - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Couscous à emporter. à consommer sur place

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.