Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARTEL GOURMAND
M. DETTAI Gregoire

Numéro de dépôt :
4171359
Date de dépôt :
07/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/04/2025
CARTEL GOURMAND de DETTAI Gregoire

Présentation de la marque CARTEL GOURMAND

Déposée le 7 avril 2015 par monsieur DETTAI Gregoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CARTEL GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est monsieur DETTAI Gregoire domicilié(e) 6 Villa Georges Serre - 94300 - VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DETTAI Gregoire domicilié(e) 6 Villa Georges Serre - 94300 - VINCENNES - France.

La marque CARTEL GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTEL GOURMAND arrivera à expiration en date du 7 avril 2025.


M. DETTAI Gregoire - 6 Villa Georges Serre - 94300 - VINCENNES - France


M. DETTAI Gregoire - 6 Villa Georges Serre - 94300 - VINCENNES - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Cafe ; the ; cacao ; chocolat ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succedanes du cafe ; farines et preparations faites de cereales ; pain ; biscuits ; gateaux ; patisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de melasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; poivre ; vinaigre ; sauces (condiments) ; epices ; glace a rafraichir ; petits fours (patisserie) ; petits pains ; bonbons ; caramels [bonbons] ; pastilles [confiserie] ; pralines ; pates de fruits [confiserie] ; en-cas a base de cereales ; en-cas a base de riz ; mets a base de farine ; sandwiches ; pizzas ; tartes ; quiches ; cheeseburgers [sandwichs] ; tourtes ; crepes [alimentation] ; tortillas ; coulis de fruits [sauces] ; pate a tarte ; pate a cuire ; pate a gateaux ; pates a la viande ; pates en croute ; crackers ; cremes glacees ; sorbets [glaces alimentaires] ; yaourt glace [glaces alimentaires] ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; mousses au chocolat ; fondants [confiserie] ; glacages pour gateaux ; poudre pour gateaux ; poudres pour glaces alimentaires ; jus de viande [sauces] ; pates alimentaires ; repas prepares a base de pates alimentaires ; sauces pour pates alimentaires ; epices ; condiments ; mayonnaises ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; herbes potageres conservees ; boissons a base de chocolat ; boissons a base de cafe ; boissons a base de cacao ; boissons a base de the ; infusions non medicinales ; sucreries pour la decoration d'arbres de Noel ; eau de mer pour la cuisine ; edulcorants naturels ; epaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; gelee royale ; graines de lin pour l'alimentation humaine ; sauces a salade ;

Edition et publication de recettes de cuisine, de livres et de revues et toutes autre publications relatives aux recettes de cuisine, a l'art culinaire et la gastronomie sous tout format y compris electronique et numerique, organisation de jeux, concours (éducation ou divertissement), loteries en rapport avec l'art culinaire et la gastronomie, organisation de d'evenements (éducation ou divertissement), colloques, conferences, seminaires et reunions, cours et sessions d'enseignement en rapport avec l'art culinaire et la gastronomie ; distribution et diffusion de recettes de cuisine (mise à disposition de publications électroniques non téléchargeables), edition de donnees informatiques destinees a etre utilisees sur reseaux informatiques ou autres supports numeriques (y compris les bornes interactives) à savoir mise à disposition de publications électroniques non téléchargeables ; education, formation, divertissement, enseignement ; location de cassettes video, ludotheques ; publication de livres ; services de clubs (education, divertissement), services de loisirs ; organisation de loteries ; organisation de jeux, organisation de campagnes d'information (formation), et de manifestations professionnelles ou non (éducation ou divertissement) dans le domaine du divertissement ; organisation de concours en matiere d'education ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conferences, congres, symposiums, de videoconferences ; organisation d'expositions a buts culturels ou educatifs ; filmage sur bande video ; services de traduction ; photographie, reportages photographiques ; services de reporters ;

Conseils et informations en matiere culinaire et gastronomique (conseils concernant la cuisine) ; services de restauration (alimentation) ; hebergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hoteliers ; reservation de logements temporaires ; bars, cafes-bars ; cafes-restaurants ; classification de logements de vacances ; classification de restaurants : conseils concernant la cuisine ; epiceries fines (restaurants) ; fourniture d'aliments et de boissons (services de restauration) ; fournitures de logements temporaires ; fourniture d'installations pour expositions ; fourniture d'informations concernant des restaurants ; hotels, auberges, pensions, et logements de vacances et pour touristes ; informations en matiere d'hotels ; installations pour evenements ; location de chambres ; location de logements temporaires ; preparation de repas ; reservation d'hotels ; reservation de restaurants et de repas ; services d'agence pour la reservation hoteliere ; services d'agences de voyage concernant l'organisation de logements ; services d'hotellerie et de restauration : services d'informations concernant des hotels ; services d'informations concernant la preparation d'aliments et de boissons ; services d'informations concernant les bars ; services d'informations concernant des restaurants ; services de banquets ; services de bars : services de boites de nuit (fourniture de nourriture) : services de chefs de cuisine personnel ; services de clubs pour la fourniture de nourriture et de boissons ; services de conseils concernant la preparation d'aliments ; services de conseils dans le domaine de l'art culinaire.