Marque expirée - Marque en non vigueur

THE COPPER TOP TAP$ SPIRALOCK
DETROIT TOOL INDUSTRIES CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware aux USA

Numéro de dépôt :
96636275
Date de dépôt :
26/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2016

Présentation de la marque THE COPPER TOP TAP$ SPIRALOCK

Déposée le 26 juillet 1996 par la société DETROIT TOOL INDUSTRIES CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware aux USA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE COPPER TOP TAP$ SPIRALOCK »

Le déposant est la société DETROIT TOOL INDUSTRIES CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware aux USA domicilié(e) 25219 Dequindre Road Madison Heights,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2317586) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2317586) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THE COPPER TOP TAP$ SPIRALOCK est expirée depuis le 26 juillet 2016.

DETROIT TOOL INDUSTRIES CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware aux USA a également déposé les autres marques suivantes : THE EDGE IS IN THE WEDGE , (Marque figurative)


DETROIT TOOL INDUSTRIES CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware aux USA - 25219 Dequindre Road Madison Heights,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2317586) - États-Unis


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2317586) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 2006 n°2317586 - Publication au BOPI 2006-06-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Robinets avec tête en cuivre partie de machines ou de moteurs.