DETROIT STOKER COMPANY, LLC, Société de droit américain
Numéro de dépôt :
3491333
Date de dépôt :
28/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2027
Présentation de la marque HYDROGRATE
Déposée le 28 mars 2007 par la société étrangère DETROIT STOKER COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HYDROGRATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-18 du 4 mai 2007.
Le déposant est la société étrangère DETROIT STOKER COMPANY domicilié(e) 1510 East First Street Monroe - 48161 - MICHIGAN - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.
La marque HYDROGRATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3491333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DETROIT STOKER COMPANY, LLC, Société de droit américain - 1510 East First Street Monroe - 48161 - MICHIGAN - États-Unis
Novagraaf France, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35
Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18
Inscription le 1 mars 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°570757 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-03-01
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2017 n°2643857 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-17
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, ainsi que leurs éléments constitutifs exclusivement inclus dans la classe 11. Chaudières de chauffage et fourneaux à usage industriel ; grilles de fourneaux, grilles de foyers, alimentateurs de chaudières de chauffage, brûleurs et tubes de chaudières de chauffages.
Services d'installation, d'entretien, de réparation et de réglage d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, de chaudières de chauffage et de fourneaux à usage industriel. Services d'installation, d'entretien, de réparation et de réglage de brûleurs et de circuits d'alimentation en combustible.
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