Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société DETROIT STOCKER COMPANY
/
ROTOGRATE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROTOGRATE
DETROIT STOCKER COMPANY, Société organisée selon les lois de l'Etat du Michigan

Numéro de dépôt :
1652548
Date de dépôt :
27/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2021

Présentation de la marque ROTOGRATE

Déposée le 27 mars 1991 par la société DETROIT STOCKER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTOGRATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DETROIT STOCKER COMPANY domicilié(e) 1510 East First Street - ETAT DU MICHIGAN 48161 - MONROE - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque ROTOGRATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROTOGRATE est expirée depuis le 27 mars 2021.

DETROIT STOCKER COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : DSC , DETROIT , ROTOSTOKER , RECIPROGRATE


DETROIT STOCKER COMPANY, Société organisée selon les lois de l'Etat du Michigan - 1510 East First Street - ETAT DU MICHIGAN 48161 - MONROE - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 8 février 2001 n°2191823 - Publication au BOPI 2001-02-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2011 n°2467018 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-03-30

Inscription le 1 mars 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°570757 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-03-01

Dispositifs de chauffe, chargeurs de foyer

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.