DETROIT DIESEL CORPORATION, société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA)
Numéro de dépôt :
92442589
Date de dépôt :
20/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2022
Présentation de la marque DETROIT DIESEL
Déposée le 20 novembre 1992 par la société DETROIT DIESEL CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DETROIT DIESEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-47 du 31 décembre 1992.
Le déposant est la société DETROIT DIESEL CORPORATION domicilié(e) 13400 West Outer Drive, Detroit, MICHIGAN 48239-4001 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque DETROIT DIESEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DETROIT DIESEL est expirée depuis le 20 novembre 2022.
DETROIT DIESEL CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : DD DETROIT DIESEL
DETROIT DIESEL CORPORATION, société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA) - 13400 West Outer Drive, Detroit, MICHIGAN 48239-4001 - États-Unis
SANTARELLI - 14, Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2002 n°2230134 - Publication au BOPI 2002-10-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17
Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2012 n°2511586 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11
Moteurs diesel autres que pour véhicules terrestres utilisés dans le bâtiment, l'exploitation forestière, les mines, le forage, la marine et les applications industrielles; blocs-cylindres, culasses, cylindres, vilebrequins, volants d'inertie, bielles de machines ou de moteurs, arbres à cames, pompes à carburant, filtres à carburant, épurateurs d'air, silencieux, pompes à huile, filtres à huile, pompes à eau.Moteurs diesel pour véhicules terrestres, radiateurs de refroidissement pour moteurs de véhicules terrestres, ventilateurs pour moteurs de véhicules terrestres, à savoir des camions et des autocars
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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