Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTOSTRATUS CONSEIL
Détis Vincent

Numéro de dépôt :
3732727
Date de dépôt :
23/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2020
ALTOSTRATUS CONSEIL de Détis Vincent

Présentation de la marque ALTOSTRATUS CONSEIL

Déposée le 23 avril 2010 par Détis Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTOSTRATUS CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est Détis Vincent domicilié(e) 16 Villa Saint Michel - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Détis Vincent domicilié(e) 16 Villa Saint Michel - 75018 - PARIS - France.

La marque ALTOSTRATUS CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTOSTRATUS CONSEIL est expirée depuis le 23 avril 2020.


Détis Vincent - 16 Villa Saint Michel - 75018 - PARIS - France


Détis Vincent - 16 Villa Saint Michel - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

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