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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DETIME LUXURY
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DT DETIME FRENCH SMARTCLOTHING
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DT DETIME FRENCH SMARTCLOTHING
DETIME LUXURY, société par actions simplifiée (SAS)

Numéro de dépôt :
4106453
Date de dépôt :
19/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/07/2024
DT DETIME FRENCH SMARTCLOTHING de DETIME LUXURY

Présentation de la marque DT DETIME FRENCH SMARTCLOTHING

Déposée le 19 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DETIME LUXURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DT DETIME FRENCH SMARTCLOTHING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DETIME LUXURY domicilié(e) lot 7, 10 rue du chateau - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 145 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DETIME LUXURY, M. DECOENE Thomas domicilié(e) lot 7, 10 rue du chateau - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France.

La marque DT DETIME FRENCH SMARTCLOTHING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106453.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DT DETIME FRENCH SMARTCLOTHING est expirée depuis le 19 juillet 2024.


DETIME LUXURY, société par actions simplifiée (SAS) - lot 7, 10 rue du chateau - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France - SIREN 803145986


DETIME LUXURY, M. DECOENE Thomas - lot 7, 10 rue du chateau - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ” ;

“ Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ” ;

“ Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ”.