Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORT OCCAZ UNE AUTRE IDEE DU SPORT
Monsieur DETHON Romuald

Numéro de dépôt :
3268922
Date de dépôt :
19/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2014
SPORT OCCAZ UNE AUTRE IDEE DU SPORT de DETHON Romuald

Présentation de la marque SPORT OCCAZ UNE AUTRE IDEE DU SPORT

Déposée le 19 janvier 2004 par monsieur DETHON Romuald auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORT OCCAZ UNE AUTRE IDEE DU SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est monsieur DETHON Romuald domicilié(e) 9 cour Edmond Michelet, appartement 21,10120 Saint-André les vergers - 10120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DETHON Romuald domicilié(e) 9 cour Edmond Michelet, Appartement 21,10120 Saint-André les vergers - 10120 - France.

La marque SPORT OCCAZ UNE AUTRE IDEE DU SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT OCCAZ UNE AUTRE IDEE DU SPORT est expirée depuis le 19 janvier 2014.


Monsieur DETHON Romuald - 9 cour Edmond Michelet, appartement 21,10120 Saint-André les vergers - 10120 - France


Monsieur DETHON Romuald - 9 cour Edmond Michelet, Appartement 21,10120 Saint-André les vergers - 10120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ; cycles, cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues au selles de cycles. Sacs à mains, à dos ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage. Vêtements, chaussures ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; gants ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ; sous-vêtements. Jeux, jouets ; appareils de culture physique au de gymnastique ; attirail de pêche ; balles au ballons de jeu ; tables, queues au billes de billard ; jeux de cartes au de tables ; patins à glaces au à roulettes ; trottinettes ; planches à voile au pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (partie d'habillement de sport).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].