Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CF INDUSTRIE CONCEPTION, FABRICATION POUR L'INDUSTRIE
Madame DETHIER

Numéro de dépôt :
95569641
Date de dépôt :
28/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2005

Présentation de la marque CF INDUSTRIE CONCEPTION, FABRICATION POUR L'INDUSTRIE

Déposée le 28 avril 1995 par madame DETHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CF INDUSTRIE CONCEPTION, FABRICATION POUR L'INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est madame DETHIER domicilié(e) 10 RUE DES BOULETS, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame DETHIER - France.

La marque CF INDUSTRIE CONCEPTION, FABRICATION POUR L'INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569641.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CF INDUSTRIE CONCEPTION, FABRICATION POUR L'INDUSTRIE est expirée depuis le 28 avril 2005.


Madame DETHIER - 10 RUE DES BOULETS, 75011 PARIS - France


Madame DETHIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Convoyeurs modulaires de bouteilles - realigneurs sans pression - degroupeurs - répartiteurs - convoyeurs à tapis - à rouleaux - à chaînes verte brees - sans pression (paquets, cartons, colis...) - convoyeurs de palettes - éléments dynamique tables tournantes - navettes - diviseurs en continu - rassembleurs de paquets élévateurs par pincements - à plateaux - à tasseaux - courbes à tapis - à rouleaux - à chaîne à galets mixtes pour circuit polyvalent - convoyeurs spéciaux - sur mesure et exécution spéciales. Automatismes de ligne de conditionnement.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.