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Marques déposées par madame Dethier Commarmond Sandryne
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Processus créatif
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Processus créatif
Mme Dethier Commarmond Sandryne, Agissant pour le compte de la société Processus créatif, art et philosophie en cours de formation

Numéro de dépôt :
3871414
Date de dépôt :
03/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2021
Processus créatif de Dethier Commarmond Sandryne

Présentation de la marque Processus créatif

Déposée le 3 novembre 2011 par madame Dethier Commarmond Sandryne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Processus créatif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est madame Dethier Commarmond Sandryne domicilié(e) 11 RUE Félix Faure - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Dethier Commarmond Sandryne domicilié(e) 11 RUE Félix Faure - 75015 - PARIS - France.

La marque Processus créatif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Processus créatif est expirée depuis le 3 novembre 2021.


Mme Dethier Commarmond Sandryne, Agissant pour le compte de la société Processus créatif, art et philosophie en cours de formation - 11 RUE Félix Faure - 75015 - PARIS - France


Mme Dethier Commarmond Sandryne - 11 RUE Félix Faure - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.