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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DETERMINE
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b-pack
Marque renouvelée - Marque en vigueur

b-pack
DETERMINE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3535609
Date de dépôt :
05/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2027
b-pack de DETERMINE

Présentation de la marque b-pack

Déposée le 5 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DETERMINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « b-pack » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-50 du 14 décembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DETERMINE domicilié(e) - 92974 - PARIS LA DÉFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 933 985 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Schmidt Brunet Litzler, Mme BRUNET-STOCLET Delphine domicilié(e) 9 RUE Alfred de Vigny - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque b-pack a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3535609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque b-pack arrivera à expiration en date du 5 novembre 2027.


DETERMINE, Société par actions simplifiée à associé unique - 92974 - PARIS LA DÉFENSE CEDEX - France - SIREN 811933985


Schmidt Brunet Litzler, Mme BRUNET-STOCLET Delphine - 9 RUE Alfred de Vigny - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Inscription le 28 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°508872 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-28

Inscription le 29 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665718 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-29

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2017 n°2665127 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-25

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.