Marque enregistrée - Marque en vigueur

MY SOL
DETERMINANT FRANCE, Societe a responsabilite limitee

Numéro de dépôt :
4187651
Date de dépôt :
10/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/06/2025
MY SOL de DETERMINANT FRANCE

Présentation de la marque MY SOL

Déposée le 10 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DETERMINANT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MY SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DETERMINANT FRANCE domicilié(e) 32 rue La Boetie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 870 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP TRUST, domicilié(e) 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MY SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MY SOL arrivera à expiration en date du 10 juin 2025.

DETERMINANT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : .DETER , PRODETER AVIDETER GENEDETER AREADETER , OVERHELP


DETERMINANT FRANCE, Societe a responsabilite limitee - 32 rue La Boetie - 75008 - PARIS - France - SIREN 499870715


IP TRUST, - 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Inscription le 30 avril 2020 - Constitution de mandataire n°786323 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30

Machines-outils ; pompes (machines) ; perceuses a main electriques ; robots (machines) ; tarieres et barres d'alesage (outils) ;

Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle ; appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la regulation et le controle de l'electricite ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; instruments et machines pour l'essai de materiaux ; publications electroniques telechargeables ; logiciels d'applications informatiques pour telephones portables, tablettes electroniques, ordinateurs, ordinateurs de poche, dispositifs numeriques de poche et portatifs, a savoir logiciels pour la passation et le suivi de commandes, ainsi que pour la fourniture d'autres informations connexes ;

Travaux de platrerie ou de plomberie ; services d'isolation (construction) ; services d'etancheite (construction) ; demolition de constructions ; nettoyage de batiments (menage), d'edifices (surfaces exterieures) ou de fenetres ; nettoyage ou entretien de vehicules ; assistance en cas de pannes de vehicules (reparation) ; desinfection ; deratisation ; blanchisserie ; renovation de vetements ; entretien, nettoyage et reparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (reparation) de pneus ; installation, entretien et reparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et reparation de machines ; installation, entretien et reparation d'ordinateurs ; entretien et reparation d'horlogerie ; reparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Conseils en matiere d'economie d'energie ; essai de materiaux ; evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingenieurs ; conception et developpement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et developpement de nouveaux produits pour des tiers ; etude de projets techniques ; elaboration (conception), installation, maintenance, mise a jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systemes informatiques ; conception de systemes informatiques ; consultation en matiere d'ordinateurs ; conversion de donnees et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de donnees ou de documents d'un support physique vers un support electronique ; controle technique de vehicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthetique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.