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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DETER
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FROTTE LA BAVETTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FROTTE LA BAVETTE
DETER, SAS

Numéro de dépôt :
4323641
Date de dépôt :
20/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/12/2026
FROTTE LA BAVETTE de DETER

Présentation de la marque FROTTE LA BAVETTE

Déposée le 20 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DETER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FROTTE LA BAVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DETER domicilié(e) 1 bis avenue Leverrier - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DETER, SAS, M. Bensimon Daniel domicilié(e) 1 bis AVENUE Leverrier - 94100 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France.

La marque FROTTE LA BAVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROTTE LA BAVETTE arrivera à expiration en date du 20 décembre 2026.

DETER a également déposé les autres marques suivantes : DETER , Cross Bitume Deter , DETERW , DETER


DETER, SAS - 1 bis avenue Leverrier - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France


DETER, SAS, M. Bensimon Daniel - 1 bis AVENUE Leverrier - 94100 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Sacs ; Sacs de sport ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; bonneterie ; Vêtements de sport ; casquettes ; chaussures de sport ; articles de sport ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Vente en gros et au détail sur Internet ou par tout autre moyen de communication des produits précités.

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement).