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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DETER
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Cross Bitume Deter
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cross Bitume Deter
DETER, SAS

Numéro de dépôt :
4323410
Date de dépôt :
19/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2026

Présentation de la marque Cross Bitume Deter

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DETER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cross Bitume Deter » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DETER domicilié(e) 1 bis avenue Leverrier - 94100 - Saint Maur des Fossés - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DETER LIMITED, M. Daniel Bensimon domicilié(e) 1 bis avenue Leverrier - 94100 - saint-maur-des-fossés - France.

La marque Cross Bitume Deter a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cross Bitume Deter arrivera à expiration en date du 19 décembre 2026.

DETER a également déposé les autres marques suivantes : DETER , FROTTE LA BAVETTE , DETERW , DETER


DETER, SAS - 1 bis avenue Leverrier - 94100 - Saint Maur des Fossés - France


DETER LIMITED, M. Daniel Bensimon - 1 bis avenue Leverrier - 94100 - saint-maur-des-fossés - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Sacs ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; bonneterie ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement).