Déposée le 3 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DETECT RESEAUX FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « DetectReseaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-52 du 28 décembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DETECT RESEAUX FRANCE domicilié(e) 2 RUE DES ERM - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 509 754 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DETECT RESEAUX FRANCE, M. AYMARD Philippe domicilié(e) 2 RUE DES ERM - 69200 - VENISSIEUX - France.
La marque DetectReseaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DETECT RESEAUX FRANCE, SARL - 2 RUE DES ERM - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 750509754
DETECT RESEAUX FRANCE, M. AYMARD Philippe - 2 RUE DES ERM - 69200 - VENISSIEUX - France
Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Inscription le 15 mai 2013 - Changement d'adresse n°600939 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-15
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685446 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29
Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
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